Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Brasserie Tropézienne
Numéro de dépôt :
3630530
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque La Brasserie Tropézienne
Déposée par voie électronique le 17 février 2009 par William SERRE Le Vieux Saulnier LA CROIX VALMER 83420 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Brasserie Tropézienne »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
William SERRE Le Vieux Saulnier LA CROIX VALMER 83420 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520120 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31